Les trois régions travaillent à une adaptation du système existant de recharge kilométrique pour les camions (à partir de 3,5 tonnes). Une nouveauté importante est l’introduction prévue d’un billet de route. Cela devrait offrir une alternative plus simple pour les camions soumis à la charge kilométrique de façon sporadique. 

Aujourd’hui : l’OBU est obligatoire pour les camions couverts par la taxe kilométrique 

Les camions soumis à la recharge kilométrique belge doivent actuellement être équipés d’une unité à bord (OBU). Cet appareil enregistre les kilomètres parcourus et calcule la charge par kilomètre due. 

Pour les véhicules utilisés de façon très sporadique, cette obligation peut s’avérer assez lourde. C’est pourquoi les régions travaillent sur un système de paiement secondaire via les billets de route. 

Qu’est-ce qu’un billet de route ? 

Avec un ticket de parcours, l’utilisateur pourra prédéfinir un certain itinéraire et payer le kilomètre pour cet itinéraire, sans avoir à utiliser un OBU. 

Selon les plans actuels, un billet de route va : 

1. doit être acheté à l’avance ; 

1. s’appliquer à une trajectoire prédéterminée ; 

1. être valable seulement pour une période limitée ; 

1. sont calculés selon les mêmes critères que ceux appliqués à la charge kilométrique ordinaire. 

En particulier, le système est conçu comme une alternative accessible pour les utilisateurs occasionnels. 

Cela peut être intéressant pour les propriétaires de camions historiques qui ne transportent des marchandises que quelques fois par an : au lieu d’avoir à fournir un OBU, il sera possible d’utiliser un ticket de route pour ces trajets sporadiques, à condition que les conditions finales soient remplies. 

Important pour les camions anciens : sans les marchandises, l’exception existante continuera de s’appliquer 

L’introduction du ticket de route ne modifie pas une réglementation importante existante concernant les camions historiques. 

Les camions anciens qui respectent les conditions de l’exonération existante et ne transportent pas de marchandises ne sont pas soumis à la taxe kilométrique. Par conséquent, aucun OBU n’est nécessaire pour de tels trajets. 

Un camion historique qui se rend à un événement, une exposition ou une tournée de voitures classiques sans charge, par exemple, continuera donc à bénéficier de ce schéma. 

Lorsque les marchandises sont transportées 

C’est différent lorsque les marchandises sont transportées avec le camion historique. Ensuite, le véhicule peut être soumis à la taxe kilométrique et aujourd’hui, en principe, l’obligation d’utiliser un OBU fonctionnel s’applique. 

C’est précisément là que le futur billet de route pour les propriétaires de camions historiques peut offrir une solution pratique. Par exemple, si vous ne transportez des marchandises que quelques fois par an avec votre vieux camion, vous pourriez acheter un billet de route pour ce voyage à l’avance. L’obligation d’utiliser un OBU pour ces trajets occasionnels peut ainsi être évitée. 

Il est important de souligner que le billet de route ne comprend pas de tarif séparé ou moins cher pour les camions classiques. Selon les plans actuels, les camions historiques transportant des marchandises seront traités selon les mêmes règles tarifaires que les autres camions en termes de frais kilométriques. 

La raison sous-jacente est que, dans cette situation, la charge kilométrique est liée au transport des marchandises. Dès qu’un camion historique est utilisé pour le transport de marchandises, l’attention ne porte donc plus sur le caractère historique ou patrimonial du véhicule, mais sur le fait que les marchandises sont transportées. 

L’avantage du billet de route pour les camions anciens ne réside donc pas dans un tarif plus bas, mais dans la simplification administrative et pratique : pour certains trajets sporadiques avec des marchandises, il n’est pas nécessaire d’avoir un OBU. 

La BEHVA continue de plaider pour l’attention portée au caractère patrimonial 

Pour la BEHVA, il reste important que le caractère particulier des camions historiques soit pris en compte dans l’élaboration ultérieure. Ces véhicules sont généralement utilisés dans une très grande quantité et font partie de notre patrimoine mobile. 

Tant qu’un camion de voiture classique ne transporte pas de marchandises et remplit les conditions de l’exemption, l’exemption existante reste particulièrement importante. Lorsque les marchandises sont transportées de façon sporadique, le billet de route peut être une alternative pratique à l’OBU, même si ces trajets seront soumis au même système tarifaire que les autres camions. 

Pas encore de règlement final 

Important : le ticket de route est encore un arrangement prévu. Les règlements doivent encore passer par un processus législatif supplémentaire. Les conditions finales, les tarifs, la période de validité et la manière pratique d’acheter un billet de route peuvent donc encore changer. 

La BEHVA continue de suivre ce dossier, en particulier concernant la demande aux camions historiques, et tiendra ses membres informés dès qu’il y aura plus de clarté.